Mentions Légales

Dernière mise à jour : Janvier 2025

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1. Éditeur du site


Propriétaire : Groupe 10

Adresse : IUT du Littoral Côte d'Opale 19 Rue Louis David 62100 Calais

Email : iutinfo@univ-littoral.fr

Directeur de la publication : Groupe 10

2. Hébergement

Hébergeur : Jrcandev

Adresse : IUT du Littoral Côte d'Opale Rue Louis David BP 689 62228 Calais cedex

3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenu du site

Le groupe 10 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes . Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est autorisée, sauf pour un usage commercial. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3.2 League of Legends

League of Legends est une marque déposée par Riot Games. Tous les droits relatifs au jeu League of Legends, incluant mais ne se limitant pas aux personnages, logos, musiques et éléments graphiques, appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Ce site est un site non officiel dédié à la communauté de League of Legends et n'est pas affilié, approuvé ou sponsorisé par Riot Games.

3.3 Utilisation du contenu

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Limitation de responsabilité

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En utilisant le site https://projets.jrcan.dev/league-of-legends, l'utilisateur reconnaît expressément accepter les conditions d'utilisation énoncées ci-dessus et garantit avoir pris connaissance des informations légales relatives à ce site. En cas de non-respect des présentes conditions d'utilisation, le groupe 10 se réserve le droit de prendre toutes mesures appropriées pour préserver ses intérêts et notamment d'engager des poursuites judiciaires.

Le présent contrat est régi par le droit applicable dans le pays où est établie le groupe 10. Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution du présent contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du lieu où est établie le groupe 10.

Ce contrat constitue l'intégralité de l'accord entre l'utilisateur et le groupe 10 relatif à l'utilisation du site https://projets.jrcan.dev/league-of-legends. Les présentes conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées à tout moment par le groupe 10, sans préavis ni justification, afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

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5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable

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7. Contact

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