Dernière mise à jour : Janvier 2025
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Propriétaire : Groupe 2
Adresse : IUT du Littoral Côte d'Opale 19 Rue Louis David 62100 Calais
Email : iutinfo@univ-littoral.fr
Directeur de la publication : Groupe 2
2. Hébergement
Hébergeur : Jrcandev
Adresse : IUT du Littoral Côte d'Opale Rue Louis David BP 689 62228 Calais cedex
3. Propriété intellectuelle
3.1 Contenu du site
Le groupe 2 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est autorisée, sauf pour un usage commercial. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3.2 Forza Horizon 5
Forza Horizon 5 est une marque déposée de Microsoft Corporation et/ou Xbox Game Studios. Tous les droits relatifs au jeu Forza Horizon 5, incluant mais ne se limitant pas aux personnages, véhicules, logos, musiques et éléments graphiques, appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Ce site est un site non officiel dédié à la communauté de Forza Horizon 5 et n'est pas affilié, approuvé ou sponsorisé par Microsoft Corporation, Xbox Game Studios, Playground Games ou Turn 10 Studios.
3.3 Utilisation du contenu
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
5. Limitation de responsabilité
Le groupe 2 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://projets.jrcan.dev/FORZA-HORIZON-5-SAE. le groupe 2 ne pourra également pas être tenu pour responsable des pertes de données ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site.
En utilisant le site https://projets.jrcan.dev/FORZA-HORIZON-5-SAE, l'utilisateur reconnaît expressément accepter les conditions d'utilisation énoncées ci-dessus et garantit avoir pris connaissance des informations légales relatives à ce site. En cas de non-respect des présentes conditions d'utilisation, le groupe 2 se réserve le droit de prendre toutes mesures appropriées pour préserver ses intérêts et notamment d'engager des poursuites judiciaires.
Le présent contrat est régi par le droit applicable dans le pays où est établie le groupe 2. Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution du présent contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du lieu où est établie le groupe 2.
Ce contrat constitue l'intégralité de l'accord entre l'utilisateur et le groupe 2 relatif à l'utilisation du site https://projets.jrcan.dev/FORZA-HORIZON-5-SAE. Les présentes conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées à tout moment par le groupe 2, sans préavis ni justification, afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
En conséquence, il est recommandé à l'utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des conditions d'utilisation disponible en permanence sur le site. L'utilisation du site postérieurement à toute modification des présentes conditions d'utilisation implique l'acceptation par l'utilisateur desdites modifications.
De plus, le groupe 2 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés à l'utilisateur en raison de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site https://projets.jrcan.dev/FORZA-HORIZON-5-SAE, notamment en cas de perte de données, d'interruption de service, de défaut de sécurité des transmissions, de virus informatique, ou de tout autre problème technique.
Enfin, l'utilisateur reconnaît et accepte que l'utilisation du site https://projets.jrcan.dev/FORZA-HORIZON-5-SAE se fait à ses propres risques et périls, sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite, y compris sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de non-violation de droits, de compatibilité, de sécurité et d'exactitude.
En conséquence, le groupe 2 ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site https://projets.jrcan.dev/FORZA-HORIZON-5-SAE, ni de toute information ou service obtenu via ce site.
. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : iutinfo@univ-littoral.fr
- Par courrier : 19 Rue Louis David, 62100 Calais
- Par téléphone : 03 21 19 06 00
Fait à Calais, le 07/11/2025
Le Groupe 2